Mentions légales

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de TimTam Consulting / Franchises

Données personnelles

Les utilisateurs du site www.TimTam Consulting / Franchises.fr disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l’article 34 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés. Les utilisateurs du site www.TimTam Consulting / Franchises.fr peuvent exercer ce droit en nous envoyant un e-mail à contact@TimTam Consulting / Franchises.fr.

Les données à caractère personnel des clients de TimTam Consulting / Franchises ne sont collectées, traitées, utilisées et stockées sans autre accord exprès préalable que dans la mesure où ceci est nécessaire à la conclusion et la bonne exécution du contrat ainsi que pour les besoins de la facturation. Vos données ne sont pas à la disposition du public ou de tiers (à l'exception toutefois de nos prestataires techniques lorsqu'ils interviennent sur nos machines, mais ils sont tenus aux mêmes obligations de confidentialité et de sécurité que nous).

Droit d'auteur - copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "ce document provient du site Internet de TimTam Consulting / Franchises : http://www.TimTam Consulting / Franchises.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site de TimTam Consulting / Franchises doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Conception et réalisation